Droits d'auteur

L'IRPA met ses photographies et ses données de recherche à disposition pour une réutilisation aussi ouverte que possible. Ce faisant, il respecte les droits des tiers.

L'IRPA a déployé tous les efforts nécessaires pour se conformer à ses obligations légales en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur. Lorsqu'un titulaire de droits n'a pu être identifié malgré ces efforts, le matériel est néanmoins mis à disposition sur BALaT. Toute personne souhaitant faire valoir ses droits est invitée à nous contacter à l'adresse suivante : balat@kikirpa.be

Par défaut, les photographies et les données de recherche produites par l'IRPA sont mises à disposition sous la licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Vous êtes libre de partager et d'adapter ce matériel, y compris à des fins commerciales, à condition de mentionner correctement l'IRPA comme source. En pratique :

• Chaque élément de BALaT possède un identifiant pérenne, appelé « handle », qui renvoie toujours au même enregistrement via https://hdl.handle.net. Il se présente sous la forme https://hdl.handle.net/20.500.14037/photo.x109975, où la dernière partie identifie l'élément.
• Pour chaque notice, une citation prête à l'emploi est indiquée dans un encadré dédié, tandis que les informations relatives à la licence et aux droits d'auteur figurent dans un encadré distinct. Lorsqu'un élément est réutilisé sur un autre site web, nous demandons que sa référence soit cliquable et renvoie vers son identifiant, afin que la référence reste stable dans le temps.

• En outre, lorsque des photos sont réutilisées dans des publications ou sur le web, nous demandons que la mention de crédit soit correctement indiquée dans la légende. La mention de crédit figure sur les photos et dans les métadonnées de la photo, et se présente généralement sous la forme : © KIK-IRPA, Bruxelles (Belgique), cliché 11025404

La licence CC BY 4.0 constitue la licence par défaut, mais elle ne s'applique pas à tous les éléments :

• Certaines photographies représentent des œuvres encore protégées par le droit d'auteur et sont dès lors soumises à des conditions différentes.
• Certaines photographies et données de recherche peuvent être soumises à des restrictions légales, réglementaires ou contractuelles, ou être retenues en raison d'intérêts commerciaux légitimes.
• D'autres contenus, notamment les éléments couverts par des accords ou des collaborations avec des institutions partenaires, restent disponibles sous licence CC BY 4.0, mais l'attribution doit être faite au propriétaire concerné et non à l'IRPA.
• Certains ensembles de données de recherche sont temporairement indisponibles. Par exemple, les jeux de données obtenus sur des objets appartenant à des collections privées nécessitent l'accord préalable du propriétaire, tandis que les jeux de données encore en cours de traitement ou soumis à un embargo ne sont pas encore diffusés.

Veuillez toujours respecter les informations relatives à la licence, à la citation et aux droits indiquées pour chaque élément concerné.

Pour les photographies, la licence CC BY 4.0 couvre uniquement la reproduction de la photographie elle-même, et non les droits d'auteur portant sur l'œuvre qui y est représentée. Lorsqu'une photographie représente une œuvre encore protégée par le droit d'auteur, telle qu'une peinture ou une sculpture moderne dont l'auteur est décédé depuis moins de 70 ans, vous devez obtenir séparément et de votre propre initiative l'autorisation de reproduire cette œuvre auprès de son titulaire de droits.

L'IRPA met à disposition un service API permettant de récupérer directement et en temps réel des informations structurées provenant de BALaT, notamment des informations descriptives, des liens web et des thésaurus. L'accès à l'API est gratuit et sa réutilisation est soumise aux mêmes conditions que celles décrites ci-dessus.

L'IRPA se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas de violation du droit d'auteur.