La reproduction de documents photographiques provenant des Archives de l'IRPA est soumise aux conditions suivantes :


1. Usage privé
 (mémoire ou thèse, par exemple)

Mentionner la formule « © KIK-IRPA, Bruxelles » pour chaque photo.


2. Usage à but scientifique et/ou éducatif
 (aucun but commercial)

Demander l'autorisation de reproduction. L'exonération des droits de reproduction peut être accordée sur la base du caractère scientifique et/ou éducatif de la démarche.

Mentionner la formule « © KIK-IRPA, Bruxelles » pour chaque photo. Dans le cas de la mise d'une photo sur un site Internet, cette mention doit être un lien cliquable vers www.kikirpa.be.

Envoyer, dans les 30 jours qui suivent la publication, un exemplaire justificatif gratuit en chaque langue (sauf pour les panneaux d'exposition et les sites Internet).


3. Usage commercial

Demander l'autorisation de reproduction. Paiement d'un droit de reproduction de 30 € par photographie reproduite, dès réception de la facture.

Mentionner la formule « © KIK-IRPA, Bruxelles » pour chaque photo. Dans le cas de la mise d'une photo sur un site Internet, cette mention doit être un lien cliquable vers www.kikirpa.be.

Envoyer un exemplaire justificatif gratuit de la publication en chaque langue (sauf pour les panneaux d'exposition et les sites Internet).

 

Attention! Dans le cas de photographies d'œuvres d'art, des démarches indépendantes doivent éventuellement être effectuées auprès des institutions et personnes qui détiennent des droits d'auteur sur les monuments ou œuvres d'art à reproduire. L'obligation de demander une autorisation de reproduction s'étend jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur de l'œuvre d'art. Sur le site de l'IRPA, nous mentionnons, à côté de la photo ou à sa place, le copyright et le(s) nom(s) du(des) ayant(s) droit, quand ils nous ont été signalés. Il est possible, pour certaines institutions propriétaires, que la publication soit soumise à autorisation. Dans ce cas, il est indiqué "vente conditionnelle".

Pour tout renseignement complémentaire : copyright @ kikirpa.be